CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Mentions légales

• SAS LABORATOIRE ALZIA
• siret : 84532228800018
• Adresse du siège social : 20 rue cesar campinchi-20200 bastia
• HÉBERGEUR :  OVH
• L’adresse de notre site Web est : https://alzia-op.com.

 Préambule

Le Laboratoire ALZIA propose principalement la vente de produits via son site Internet alzia-organicpharmacy.com Son activité est exercée sous le nom « ALZIA ORGANIC PHARMACY », et est opérée par le Site Internet alzia-organicpharmacy.com, exploitée par le laboratoire ALZIA. Le site Internet www.alzia-organicpharmacy.com, est ouvert à tous les utilisateurs du réseau Internet et a notamment pour activité la vente de compléments alimentaires auprès de ses clients.

Les conditions générales de vente décrites ci-après détaillent les droits et obligations du laboratoire Alzia et de son client dans le cadre de la vente des prestations de services suivantes : toute prise de commande au titre d’un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site web suppose la consultation préalable des présentes conditions générales. En conséquence, le consommateur reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document, dans la mesure où le client souhaite commander en ligne les produits présentés dans le cadre de la boutique du site web.

Le consommateur dispose de la faculté de sauvegarder ou d’éditer les présentes conditions générales, étant précisé que tant la sauvegarde que l’édition de ce document relèvent de sa seule responsabilité. Le consommateur, préalablement à sa commande, déclare que l’acquisition de ces produits est sans rapport direct avec son activité professionnelle, leur acquisition étant réservée à une utilisation personnelle de sa part. En tant que consommateur, le client dispose donc de droits spécifiques, qui seraient remis en cause dans l’hypothèse où les produits ou services acquis dans le cadre du site web auraient en réalité un rapport avec son activité professionnelle.

La boutique en lignedans le cadre du site web mentionne les informations suivantes :

1.       La notice légale identifiant précisément le Laboratoire Alzia

2.       présentation des caractéristiques essentielles des biens proposés

3.       indication, en Euros du prix des biens, ainsi que, le cas échéant, des frais de livraison

4.       indication des modalités de paiement, de livraison, ou d’exécution

5.       l’existence d’un droit de rétractation

6.       la durée de validité de l’offre ou du prix

7.       l’ensemble de ces informations sont présentées en langue française. Le consommateur déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s’engager au titre des présentes conditions générales

Article 1 : Intégralité

Les présentes conditions générales expriment l’intégralité des obligations des parties. En ce sens, le consommateur est réputé accepter sans réserve l’intégralité des dispositions prévues dans ces conditions générales. Aucune condition générale ou spécifique figurant dans les documents envoyés ou remis par le consommateur ne pourra s’intégrer aux présentes, dès lors que ces documents seraient incompatibles avec ces conditions générales.

 Article 2 : Objet

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens et services proposés par le laboratoire ALZIA au consommateur.

 Article 3 : Documents contractuels

Le présent contrat est formé par les documents contractuels suivants, présentés par ordre hiérarchique décroissant : les présentes conditions générales; le bon de commande. En cas de contradiction entre les dispositions contenues dans les documents de rang différent, les dispositions du document de rang supérieur prévaudront.

 Article 4 : Entrée en vigueur – durée

Les présentes conditions générales entrent en vigueur à la date de signature du bon de commande. Les présentes conditions générales sont conclues pour la durée nécessaire à la fourniture des biens et services souscrits, jusqu’à l’extinction des garanties dues par le laboratoire ALZIA.

 Article 5 : Confirmation de commande

Les informations contractuelles feront l’objet d’une confirmation par e -mail au plus tard au moment de la livraison ou à défaut, à l’adresse indiquée par le consommateur au sein du bon de commande.

 Article 6 : Preuve de la transaction

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L’archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

Article 7 : Informations sur les produits

7-a : nous présentons sur notre site web les produits à vendre avec les caractéristiques nécessaires qui permettent de respecter l’Article L 111-1 du Code de la consommation, qui prévoit la possibilité pour le consommateur potentiel de connaître avant la prise de commande définitive les caractéristiques essentielles des produits qu’il souhaite acheter.

7-b : Les offres présentées sur le site ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles. Nous nous réservons le droit de modifier l’assortiment de ces produits, leurs délais de disponibilité et leurs prix, selon les contraintes imposées par les fournisseurs et/ou fabricants et d’en informer le consommateur.

7-c : Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. Les photographies, textes, graphismes, informations et caractéristiques reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, notre responsabilité ne saurait être engagée en cas d’erreur ou d’omission dans l’une de ces photographies, textes ou graphismes, informations ou caractéristiques es des produits, ou en cas de modification de ces dites caractéristiques par les fournisseurs et/ou fabricants.

7-d En cas de commande hors France métropolitaine et hors DOM TOM, le consommateur devra s’informer lui même des normes en matière de réglementation des compléments alimentaires dans son pays d’origine. Nous ne serons tenus responsables de tout litige dû à la consommation de nos produits en dehors de la France Métropolitaine et DOM TOM. Par ailleurs, des droits de douane pourront être appliqués en cas de commande hors France Métropolitaine mais aussi dans les DOM TOM et seront aux frais du consommateur. Nous ne pourrons être tenus responsables en cas de refus ou défaut d’acheminement dans le pays de destination pour toute livraison hors France métropolitaine et hors DOM TOM. Aucun remboursement ne pourra être pris en compte dans ce cas précis mais aussi en cas de litiges dû à un défaut de conformité des produits dans leur qualité et leur quantité.

 Article 8 : Prix

Les prix sont indiqués en euros, calculés toutes charges comprises et ne sont valables qu’à la date de l’envoi du bon de commande par le consommateur. Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison, facturés en supplément, et indiqués avant la validation de la commande. La TVA appliquée est en accord avec la nature des produits vendus c’est à dire des compléments alimentaires. Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes. Par ailleurs, nous nous réservons le droit de modifier les prix à tout moment sans préavis.

 Article 9 : Mode de paiement

Le paiement se fait par carte bancaire ou par chèque. Pour régler sa commande, le consommateur dispose, à son choix, de l’ensemble des modes de paiement visés au sein du bon de commande. Le consommateur garantit qu’il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation du bon de commande. Une commande payée par carte bancaire (Visa, Carte Bleue, MasterCard et American Express) sera débitée au moment de l’expédition.Par la validation du bon de commande, vous nous garantissez disposer des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement que vous aurez choisi.
Le site est doté d’un système de sécurisation des paiements en ligne permettant à l’utilisateur de crypter la transmission de ses données bancaires. La commande ne sera validée qu’après réception et vérification par nos services des pièces envoyées.

Nous nous réservons le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non-paiement. Nous nous réservons notamment le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une commande émanant d’un consommateur qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d’administration.

 Article 10 : Disponibilité des produits

La commande sera exécutée au plus tard dans un délai de 4 jours à compter du jour suivant celui où le consommateur a passé sa commande. En cas d’indisponibilité du produit commandé, notamment du fait de nos fournisseurs, le consommateur en sera informé au plus tôt et aura la possibilité d’annuler sa commande.

 Article 11 : Modalités de livraison

11-a : Le consommateur se doit de vérifier l’exhaustivité et la conformité des renseignements concernant l’adresse de livraison qu’il nous fournit. Nous ne saurons être tenus pour responsables d’éventuelles erreurs de saisie et des conséquences qui en découleraient tel qu’un retard et/ou une erreur de livraison.

11-b : Nous ne saurons être tenus pour responsables de l’inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit dû à un cas de force majeure, une perturbation, une grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications , une inondation, un incendie. Nous n’encourrons aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d’exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais, qui pourraient survenir du fait de l’achat des produits.

11-c: : Le transport des colis est réalisé par la société La Poste. Nous privilégions les transports COLISSIMO qui vous remettent le colis en boite aux lettres, du lundi au vendredi entre 8h00 et 18h00.

• délais indicatifs livraison FRANCE : entre 2 à 5 jours (jours ouvrés et selon l’heure à laquelle est passée votre commande) après leur prise en charge dès le départ du colis de nos entrepôts.
• délais indicatifs livraison Territoire OUTRE MER : 5 à 8 jours (jours ouvrés et selon l’heure à laquelle est passée votre commande) après leur prise en charge dès le départ du colis de nos entrepôts

Pour les livraisons express, celles ci sont opérées par chonopost France et sont valables uniquement pour les livraisons en France métropolitaine.

La commande doit être passée avant 10 heures le jour de la commande pour partir le jour même.

La livraison de nos produits est assurée à l’adresse que vous aurez mentionnée lors de votre commande. Pour que le délai annoncé soit respecté, assurez-vous de nous avoir communiqué une adresse de livraison où le livreur peut déposer le colis pendant les heures ouvrables, et de nous avoir donné toutes les informations nécessaires (code porte, code portail, numéro d’appartement, adresse complète avec numéro et nom de rue sinon, indications routières, description de votre domicile, dépôt à votre concierge. + votre n° de téléphone..). En cas d’impossibilité de remise en boite aux lettres, le colis pourra être remis à toute personne présente à l’adresse. Le colis pourra être remis à un gardien ou à un concierge qui acceptera d’en prendre la livraison. En cas d’absence, le transporteur vous laissera un avis de passage et vous pourrez récupérer votre colis à l’endroit indiqué sur l’avis de passage. Les envois sont conservés 15 jours calendaires à compter du lendemain du jour du dépôt de l’avis de passage. Passés ce délai, les colis nous serons renvoyés. Les frais de livraison seront indiqués au client avant tout règlement. Les colis sont expédiés du lundi au vendredi inclus, hors week-end et jours fériés. Le délai de livraison inclut le temps de préparation de la commande et le temps d’acheminement par le transporteur. Le délai de livraison ne constitue pas pour autant un délai exact et notre responsabilité ne saurait être engagée en cas de rupture de stock chez un fournisseur ou de retard dans la livraison. Notamment en cas de retard pris par le transporteur, pour quelques raisons que ce soit, notre responsabilité ne pourra être engagée.

Aucune demande de remboursement de frais de livraison ne pourra être acceptée si le client ne se déplace pas chercher son colis dans les délais impartis ou si le client ne répond pas aux sollicitations de re-livraison faites par le transporteur.

Article 12 : Erreurs de livraison

Lors de la réception de votre commande, vous êtes tenu de vérifier l’état de l’emballage, le nombre de colis, la bonne conformité des produits en nature et en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de commande.

Déballez votre colis et vérifiez le bon état de vos produits avant de signer le bordereau de livraison, mentionnez immédiatement toute anomalie ou tout dommage apparent de façon claire, précise et motivé sur le bon de transport du livreur, ainsiqu’au Laboratoire Alzia par mail avec photos à l’appui. Toute réclamation devra être formulée le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison. Toute réclamation formulée au-delà de ce délai sera rejetée.

La formulation de cette réclamation sera faite par mail à l’adresse : alzia.organicpharmacy@gmail.com en précisant votre nom, votre adresse et vos coordonnées.
Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera le Laboratoire Alzia  de toute responsabilité vis à vis du consommateur.

Article 13 : les commandes livrées hors union européenne (y compris la Suisse et le Norvège)

Pour les commandes livrées hors union européenne, il incombera au client de se renseigner auprès des autorités locales sur les droits de douane, taxes locales et autres droits d’importation susceptibles de lui être réclamés, ces droits ne relevant pas du laboratoire ALZIA.

Les Produits commercialisés par le laboratoire ALZIA sont conformes à la réglementation française. Il appartient donc au Client de s’informer auprès de l’autorité locale de son pays des éventuelles limitations d’importation et d’utilisation des Produits commandés.

Le laboratoire ALZIA ne saurait être tenu pour responsable de l’achat d’un produit considéré comme non-conforme dans un pays donné, alors que ce même produit est conforme à la réglementation française.

 Article 14 : Garantie des produits

Conformément à l’Article 4 du décret n°78-464 du 24 mars 1978, les dispositions des présentes ne peuvent priver le consommateur de la garantie légale qui oblige le vendeur professionnel à le garantir contre toutes les conséquences des vices cachés de la chose vendue.

Nous ne sommes pas le producteur des produits présentés dans le cadre du site web. En conséquence, en cas de dommages causés à une personne ou à un bien par un défaut du produit, seule la responsabilité du producteur pourra être recherchée par le consommateur.

Nous vous garantissons que tous les produits sélectionnés sont fabriqués ou produits ou édités en FRANCE. Concernant les dates de consommation indiquées, celles-ci doivent être respectées par le client.
Dans tous les cas nous ne pourrons être tenu pour responsable pour non-respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur dans le pays de réception, notre responsabilité est systématiquement limitée à la valeur du produit mis en cause, valeur a sa date de vente et ce sans possibilités de recours envers la marque ou la société productrice du produit. 

 Article 15 : Droit de rétractation

En application des dispositions de l’article L. 121-20 et suivants du Code de la consommation française, le consommateur dispose d’un délai de 14 jours ouvrables pour retourner, à ses frais, les produits ne lui convenant pas. Ce délai court à compter du jour de la livraison de la commande du consommateur. Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Pour être accepté, tout retour devra être signalé au préalable au Laboratoire Alzia par mail à l’adresse : alzia.organicpharmacy@gmail.com avec votre nom, adresse et numéro de commande.

Le produit devra être retourné en Colissimo Recommandé à l’adresse : ALZIA ORGANIC PHARMACY , 20 rue cesar campinchi-20200 Bastia. Seuls seront repris les produits renvoyés dans leur ensemble, dans leur emballage d’origine complet et intact, et en parfait état de revente. Tout produit qui aura été abîmé, ou dont l’emballage d’origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé. Par ailleurs, les probiotiques devant être conservés au réfrigérateur ne seront ni repris ni échangés.

Ce droit de rétractation s’exerce sans pénalité, à l’exception des frais de retour et des frais de livraison si le colis a été récupéré dans un point relais ou dans un cabinet prescripteur. Dans l’hypothèse de l’exercice du droit de rétractation, le consommateur a le choix de demander soit le remboursement des sommes versées, soit l’échange du produit. Dans le cas d’un échange, la réexpédition se fera aux frais du consommateur.

Pour les achats par lot, il ne sera pas tenu compte des produits gratuits dans le montant du remboursement. Tout produit soldé au moment de la commande ne pourra faire l’objet de remboursement ou d’échange.

En cas d’exercice du droit de rétractation, nous nous efforcerons de rembourser le consommateur dans un délai maximal de 30 jours. Le consommateur sera alors remboursé par re-crédit de son compte bancaire (transaction sécurisée) en cas de paiement par carte bancaire, ou par chèque dans les autres cas.

 Article 16 : Force majeure

Aucune des deux parties n’aura failli à ses obligations contractuelles, dans la mesure où leur exécution sera retardée, entravée ou empêchée par un cas fortuit ou une force majeure. Sera considéré comme cas fortuit ou force majeure tous faits ou circonstances irrésistibles, extérieurs aux parties, imprévisibles, inévitables, indépendants de la volonté des parties et qui ne pourra être empêché par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles. La partie touchée par de telles circonstances en avisera l’autre dans les dix jours ouvrables suivant la date à laquelle elle en aura eu connaissance. Les deux parties se rapprocheront alors, dans un délai d’un mois, sauf impossibilité due au cas de force majeure, pour examiner l’incidence de l’événement et convenir des conditions dans lesquelles l’exécution du contrat sera poursuivie Si le cas de force majeure a une durée supérieure à trois mois, les présentes conditions générales pourront être résiliées par la partie lésée. De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français : le blocage des moyens de transports ou d’approvisionnements, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre; l’arrêt des réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes aux clients.

Article 17 : Mise en garde importantes

L’utilisation des Services et notamment des programmes de rééquilibrage présentés sur ce site est réservée aux personnes en bonne santé physique et psychologique. En cas de doute, l’Utilisateur est invité à consulter son médecin traitant avant de démarrer le programme ou avant toute prise de produits vendus sur ce site.

En passant commande,  l’utilisateur déclare n’être concerné par aucun des cas suivants : diabète insulino-dépendant, troubles du comportement alimentaire, insuffisance cardiaque, insuffisance rénale, sujet à une dépression majeure en cours, grossesse en cours, allaitement en cours ou déclare avoir obtenu l’accord de son médecin qu’il puisse suivre les programmes , cures mentionnées sur ce site et prendre les compléments alimentaires vendus sur ce site.

Le informations contenues dans le site, les cures et les services ne peuvent en aucun cas se substituer à une consultation médicale dans le domaine de la diététique. En aucun cas les informations et Services proposés sur le Site ne peuvent permettre d’établir un diagnostic médical concernant le poids, la santé et le régime alimentaire.

Les informations et conseils données sur le site ne pourront jamais remplacer la consultation d’un médecin généraliste, d’un spécialiste, psychologue, ou de tout autre professionnel de santé.

De plus, les recommandations contenues sur le Site peuvent ne pas être adaptées à certaines personnes notamment aux personnes qui suivent un régime alimentaire spécifique ou prescrit par un médecin dans le cadre d’une pathologie spécifique (cas des patients présentant un diabète, maladie cœliaque, intolérances alimentaires, allergies alimentaires, certaines maladies rénales etc.) ou d’une grossesse.En cas de doute, il est indispensable de consulter au préalable son médecin. En cas de prise de traitements médicamenteux, il sera indispensable que l’utilisateur ait l’accord de son médecin traitant avant toute prise de produits ou avant de suivre le programme.  

En cas d’allergies à l’un des constituants, il conviendra à l’utilisateur de vérifier lui-même la composition du produit et son étiquetage.

Les témoignages présentés sont des expériences individuelles qui ne sont ni caractéristiques, ni garanties. Demandez toujours l’avis de votre médecin traitant avant d’entreprendre un régime amincissant, un programme de rééquilibrage alimentaire, un programme détox ou de modifier vos habitudes nutritionnelles.

 Article 18 : Non validation partielle

Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

 Article 19 : Non renonciation

Le fait pour l’une des parties de ne pas se prévaloir d’un manquement par l’autre partie à l’une quelconque des obligations visées dans les présentes conditions générales ne saurait être interprété pour l’avenir comme une renonciation à l’obligation en cause.

 Article 20 : Titre

En cas de difficulté d’interprétation entre l’un quelconque des titres figurant en tête des clauses, et l’une quelconque des clauses, les titres seront déclarés inexistants.

 Article 20 : Loi applicable

Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française. Il en est ainsi pour les règles de fonds comme pour les règles de forme. En cas de litige ou de réclamation, le consommateur s’adressera en priorité à Madame Anne-Marie Paverani pour obtenir une solution amiable.

 Article 21 : Informatique et Libertés

Les informations qui sont demandées au consommateur sont nécessaires au traitement de sa commande et ne pourront être communiquées.